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Article 1

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Version
Mise à jour en retard — 5c609800-55b1-4984-a25a-cc68337faa36
Début de validité
1 août 2017
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 14 décembre 2025 à 21h13
Import Jurisfac
28 septembre 2026 à 02h23 — 63054c5e-a938-4381-a128-ab24c9f82bf3
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000035598758/2017-08-01
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000035598758/article-1/versions/5c609800-55b1-4984-a25a-cc68337faa36/
Sommaire de cette page
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Sur cette page

  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance

Texte

I. - L'échelonnement indiciaire applicable aux praticiens des armées, régis par le décret du 12 septembre 2008 susvisé, est fixé comme suit :


CORPS

GRADE ET CLASSE

ÉCHELON

A compter
du 1er août 2017

A compter
du 1er octobre 2017

A compter du
1er janvier 2018

A compter du
1er janvier 2019

Indice brut

Indice brut

Indice brut

Indice brut

Médecins des armées

Médecin-chef des services hors classe

2e échelon

HE D

HE D

HE D

HE D

1er échelon

HE C

HE C

HE C

HE C

Médecin-chef des services de classe normale

2e échelon

HE C

HE C

HE C

HE C

1er échelon

HE B

HE B

HE B

HE B

Médecin en chef

Echelon spécial

HE B bis

HE B bis

HE B bis

HE B bis

7e échelon

HE B

HE B

HE B

HE B

6e échelon

HE A

HE A

HE A

HE A

5e échelon

1021

1021

1027

1027

4e échelon

994

994

1001

1001

3e échelon

935

935

942

942

2e échelon

906

906

913

913

1er échelon

883

883

890

890

Médecin principal

4e échelon

883

883

890

903

3e échelon

857

857

863

876

2e échelon

848

848

854

871

1er échelon

777

777

782

804

Médecin

4e échelon

740

795

801

822

3e échelon

699

750

757

773

2e échelon

691

736

742

758

1er échelon

682

695

701

717

Pharmaciens des armées

Vétérinaires des armées

Chirurgiens-dentistes des armées


Pharmacien, vétérinaire, chirurgien-dentiste chef des services hors classe

2e échelon

HE D

HE D

HE D

HE D

1er échelon

HE C

HE C

HE C

HE C

Pharmacien, vétérinaire, chirurgien-dentiste chef des services de classe normale

2e échelon

HE C

HE C

HE C

HE C

1er échelon

HE B

HE B

HE B

HE B

Pharmacien, vétérinaire, chirurgien-dentiste en chef

Echelon spécial

HE B bis

HE B bis

HE B bis

HE B bis

7e échelon

HE B

HE B

HE B

HE B

6e échelon

HE A

HE A

HE A

HE A

5e échelon

1021

1021

1027

1027

4e échelon

994

994

1001

1001

3e échelon

935

935

942

942

2e échelon

906

906

913

913

1er échelon

883

883

890

890

Pharmacien, vétérinaire,

chirurgien-dentiste principal


4e échelon

883

883

890

903

3e échelon

857

857

863

876

2e échelon

848

848

854

871

1er échelon

777

777

782

804

Pharmacien, vétérinaire,

chirurgien-dentiste


6e échelon

740

795

801

822

5e échelon

712

763

770

785

4e échelon

699

743

750

766

3e échelon

682

695

701

717

2e échelon

597

597

604

620

1er échelon

535

535

542

558

Internes des

hôpitaux des

armées


Interne

4e échelon

633

633

640

656

3e échelon

580

580

587

603

2e échelon

535

535

542

558

1er échelon

461

461

468

493

II. - L'échelonnement indiciaire afférent à la classe fonctionnelle du grade de médecin principal, pharmacien, vétérinaire, chirurgien-dentiste principal est fixé comme suit :


ÉCHELONS

A compter du 1er août 2017

A compter du 1er janvier 2018

Indice brut

Indice brut

4e échelon

924

930

3e échelon

897

903

2e échelon

869

876

1er échelon

850

857

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 1 janvier 2009 Version 1 — MODIFIE
  2. 1 janvier 2010 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 1 janvier 2011 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 1 janvier 2017 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  5. 1 août 2017 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  6. 1 janvier 2018 Version 1 — MODIFIE Comparer avec la précédente
  7. 15 décembre 2025 Version 1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

  1. Connue le 24 septembre 2026 à 07h16Correction des données source
  2. Connue le 24 septembre 2026 à 07h16Correction des données source
  3. Connue le 24 septembre 2026 à 07h16Correction des données source
  4. Connue le 24 septembre 2026 à 07h16Correction des données source
  5. Connue le 24 septembre 2026 à 07h16Correction des données source
  6. Connue le 28 septembre 2026 à 02h23Correction des données source
  7. Connue le 28 septembre 2026 à 02h23Correction des données source
  8. Connue le 28 septembre 2026 à 02h23Correction des données source
  9. Connue le 28 septembre 2026 à 02h23Correction des données source
  10. Connue le 28 septembre 2026 à 02h23Correction des données source
  11. Connue le 28 septembre 2026 à 02h23Correction des données source
  12. Connue le 28 septembre 2026 à 02h23Correction des données source

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Cible indisponible

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°2008-933 du 12 septembre 2008

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Ressource indisponible — Source indisponible

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
14 décembre 2025 à 21h13
Date de l’import Jurisfac
28 septembre 2026 à 02h23
Identifiant de l’import Jurisfac
63054c5e-a938-4381-a128-ab24c9f82bf3
Archive
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