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  3. Décret n° 2025-1071 du 6 novembre 2025 portant diverses dispositions relatives au régime de soutenance de thèse des étudiants de troisième cycle de médecine préparant le diplôme d'études spécialisées de médecine générale
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Décret n° 2025-1071 du 6 novembre 2025 portant diverses dispositions relatives au régime de soutenance de thèse des étudiants de troisième cycle de médecine préparant le diplôme d'études spécialisées de médecine générale - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — f2e36548-869b-40f0-aef6-1350c3582db2
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 10 novembre 2025 à 21h20
Import Jurisfac
24 septembre 2026 à 18h28 — 076029b1-0810-42ec-b159-b014f53a52e3
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000052544202/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000052544202/article-1/versions/f2e36548-869b-40f0-aef6-1350c3582db2/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Code de l'éducation
Art. R632-23

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Code de l'éducation - art. R632-23 (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article R632-23

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
10 novembre 2025 à 21h20
Date de l’import Jurisfac
24 septembre 2026 à 18h28
Identifiant de l’import Jurisfac
076029b1-0810-42ec-b159-b014f53a52e3
Archive
LEGI_20251110-211525.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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