Arrêté du 5 décembre 2025 modifiant certaines modalités d'organisation des formations d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture - Article 2

Mise à jour en retard

Informations de vérification

Version: Mise à jour en retard — 7d2d12c2-5923-4a10-a80b-3c12419b353b
Début de validité: 11 décembre 2025
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 10 décembre 2025 à 21h58
Import Jurisfac: 27 septembre 2026 à 22h38 — e488189e-d82b-4065-8e11-11e585c03dad
Page officielle: https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053006412/2026-10-29
URL permanente: https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053006412/article-2/versions/7d2d12c2-5923-4a10-a80b-3c12419b353b/

Sommaire du texte

1° à 8°- A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 juin 2021
Art. 8 bis

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 10 juin 2021
Art. 1, Art. 2, Art. 5, Art. 7, Art. 12, Art. 14, Art. 16

9° Les annexes VI et VII sont remplacées respectivement par les annexes III à IV du présent arrêté.

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ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 8 bis (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 1 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 12 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 14 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 16 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 2 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 5 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 7 (V)