Arrêté du 5 décembre 2025 modifiant certaines modalités d'organisation des formations d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture - Article 1
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — cc9c2853-0a21-409d-a839-076b715db9a7
- Début de validité
- 11 décembre 2025
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 10 décembre 2025 à 21h58
- Import Jurisfac
- 27 septembre 2026 à 22h38 — e488189e-d82b-4065-8e11-11e585c03dad
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053006410/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053006410/article-1/versions/cc9c2853-0a21-409d-a839-076b715db9a7/
Sommaire du texte
Texte
1° à 11°- A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 juin 2021Art. 8 bis
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 juin 2021Art. 1, Art. 2, Art. 3 bis, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 12, Art. 14, Art. 15, Art. 17
12° Les annexes VI et VII sont remplacées respectivement par les annexes I à II du présent arrêté.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 8 bis (Ab)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 1 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 12 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 14 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 15 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 17 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 2 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 3 bis (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 5 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 6 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 juin 2021 - art. 7 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8 bis
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3 bis
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 12
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 14
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 15
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 17