Décret n° 2014-133 du 17 février 2014 fixant l'organisation de l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche - Article 1

L'administration centrale des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de l'enseignement supérieur et de la recherche comprend, outre l'inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche :

I. - Au titre des ministères de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports et de l'enseignement supérieur et de la recherche, outre le médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, le haut fonctionnaire de défense et de sécurité et les bureaux des cabinets qui sont directement rattachés aux ministres :

― le secrétariat général.

II. - Au titre du ministère chargé de l'éducation nationale :

― la direction générale de l'enseignement scolaire.

III. - Au titre du ministère chargé des sports :

― la direction des sports.

IV. - Au titre du ministère chargé de la jeunesse :

― la direction de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative.

V. - Au titre du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche :

― la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle ;

― la direction générale de la recherche et de l'innovation.