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  3. Arrêté du 26 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 relatif à l'expérimentation « Parcours Ambulatoire pour Seniors avec troubles COGnitifs (PASSCOG) » dans les territoires du Finistère et de Paris
  4. Annexe
  5. Article Annexe

Arrêté du 26 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 relatif à l'expérimentation « Parcours Ambulatoire pour Seniors avec troubles COGnitifs (PASSCOG) » dans les territoires du Finistère et de Paris - Article Annexe

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Version
Mise à jour en retard — 0a671a14-9250-4a1d-9a1f-bf9ef43ac67e
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 14 janvier 2026 à 21h59
Import Jurisfac
5 octobre 2026 à 21h07 — 24f7b88d-6c40-4a82-b335-ed86bfa1a8b5
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053354640/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053354640/article-annexe/versions/0a671a14-9250-4a1d-9a1f-bf9ef43ac67e/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Annexe Consulter cette section
    1. Article Annexe
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Annexe Consulter cette section
    1. Article Annexe
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juillet 2020
Art. null

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juillet 2020 - art. (M)

Citations

  • CITATION Code de la sécurité sociale. - art. R162-68

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R162-68
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R162-68
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R162-68
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R162-68

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
14 janvier 2026 à 21h59
Date de l’import Jurisfac
5 octobre 2026 à 21h07
Identifiant de l’import Jurisfac
24f7b88d-6c40-4a82-b335-ed86bfa1a8b5
Archive
LEGI_20260114-215319.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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