Arrêté du 26 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 30 juillet 2020 relatif à l'expérimentation « Parcours Ambulatoire pour Seniors avec troubles COGnitifs (PASSCOG) » dans les territoires du Finistère et de Paris - Article Annexe
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Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 0a671a14-9250-4a1d-9a1f-bf9ef43ac67e
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 14 janvier 2026 à 21h59
- Import Jurisfac
- 5 octobre 2026 à 21h07 — 24f7b88d-6c40-4a82-b335-ed86bfa1a8b5
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053354640/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053354640/article-annexe/versions/0a671a14-9250-4a1d-9a1f-bf9ef43ac67e/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juillet 2020Art. null
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 30 juillet 2020 - art. (M)
Citations
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R162-68
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R162-68
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R162-68
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R162-68