Arrêté du 5 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 24 mai 2004 relatif à l'élection des membres des corps des conservateurs généraux et des conservateurs du patrimoine et des représentants du personnel au conseil d'administration de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie-Valéry Giscard d'Estaing - Article 1

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Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 16 janvier 2026 à 21h44
Import Jurisfac: 5 octobre 2026 à 23h51 — 850c67fc-0bf2-44ae-aa40-d25dc3b886d1
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Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 24 mai 2004
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 11, Art. 15, Art. 16

MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 mai 2004 - art. 1 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 mai 2004 - art. 11 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 mai 2004 - art. 15 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 mai 2004 - art. 16 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 mai 2004 - art. 2 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 mai 2004 - art. 3 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 mai 2004 - art. 7 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 mai 2004 - art. 8 (V)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 24 mai 2004 - art. 9 (V)