Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 19 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2018 modifié fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture et fixant la liste de leurs unités de recherche
  4. Article 1

Arrêté du 19 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2018 modifié fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère chargé de la culture et fixant la liste de leurs unités de recherche - Article 1

Mise à jour en retard

Consulter à une date

Aujourd’hui

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — d17d393a-5469-4d40-abae-cfbda27e79ab
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 20 janvier 2026 à 21h36
Import Jurisfac
6 octobre 2026 à 02h05 — b070d335-222a-4364-b7b6-f312fabcc5a1
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053387707/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053387707/article-1/versions/d17d393a-5469-4d40-abae-cfbda27e79ab/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 13 juillet 2018
Art. null

↑ Retour au niveau parent
Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 13 juillet 2018 - art. (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
20 janvier 2026 à 21h36
Date de l’import Jurisfac
6 octobre 2026 à 02h05
Identifiant de l’import Jurisfac
b070d335-222a-4364-b7b6-f312fabcc5a1
Archive
LEGI_20260120-213113.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données