Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 19 juillet 2019 relatif aux voies d'orientation
  4. Article 1

Arrêté du 19 juillet 2019 relatif aux voies d'orientation - Article 1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
15 février 2026

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 7ee38c88-63db-4837-a776-f1f624311470
Début de validité
15 février 2026
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 16 février 2026 à 21h47
Import Jurisfac
8 octobre 2026 à 00h05 — 4d17df9f-76a6-446a-b250-b6518e311080
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053489017/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053489017/article-1/versions/7ee38c88-63db-4837-a776-f1f624311470/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte

Les voies d'orientation prévues par l'article D. 331-36 du code de l'éducation sont les suivantes :

A l'issue de la classe de troisième :

- la classe de seconde générale et technologique ou la classe de seconde à régime spécifique " sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration " (STHR) ;

- la classe de seconde professionnelle, qui constitue la première année du cycle de préparation en trois ans du baccalauréat professionnel, ou la première année du cycle de trois ans conduisant au brevet national des métiers d'art ;

- la première année du cycle de deux ans conduisant à une spécialité de certificat d'aptitude professionnelle ou de certificat d'aptitude professionnelle agricole.

A l'issue de la classe de seconde générale et technologique ou de la classe de seconde à régime spécifique STHR :

- les classes de première puis de terminale de la voie générale qui préparent au baccalauréat général ;

- les classes de première puis de terminale des diverses séries de la voie technologique qui préparent au baccalauréat technologique. Chacune des séries de la voie technologique constitue une voie d'orientation : " sciences et technologies de la santé et du social " (ST2S), " sciences et technologies de l'agronomie et du vivant " (STAV), " sciences et technologies du design et des arts appliqués " (STD2A), " sciences et technologies de l'industrie et du développement durable " (STI2D), " sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration " (STHR), " sciences et technologies de laboratoire " (STL), " sciences et technologies du management et de la gestion " (STMG), " sciences et techniques du théâtre, de la musique et de la danse " (S2TMD) ;

- les classes de première puis de terminale préparant au brevet de technicien " métiers de la musique ".

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 22 juillet 2019 Version 1 — MODIFIE
  2. 15 février 2026 Version 1 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 13 février 2026 - art. 1

Citations

  • CITATION Code de l'éducation - art. D331-36

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D331-36
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D331-36
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D331-36

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
16 février 2026 à 21h47
Date de l’import Jurisfac
8 octobre 2026 à 00h05
Identifiant de l’import Jurisfac
4d17df9f-76a6-446a-b250-b6518e311080
Archive
LEGI_20260216-213927.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données