Arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière » - Article 6
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 89ffc5ee-10b3-460e-a58e-fe9f66a1a35d
- Début de validité
- 20 février 2026
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 19 février 2026 à 21h27
- Import Jurisfac
- 8 octobre 2026 à 03h48 — dcf8233d-ddaf-47e4-9943-702a7362eca1
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053507279/2026-10-31
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053507279/article-6/versions/89ffc5ee-10b3-460e-a58e-fe9f66a1a35d/
Sommaire du texte
Texte
Le présent arrêté est applicable dans les îles Wallis et Futuna, en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie dans sa version résultant de l'arrêté du 29 janvier 2026 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur “Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière”.
Pour l'application de l'article 3 du présent arrêté, la référence au recteur est remplacée par la référence au vice-recteur.
Notes
Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 29 janvier 2026 (NOR : ESRS2536010A), ces dispositions s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 29 janvier 2026 - art. 2
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 14 décembre 2023
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2