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  3. Arrêté du 11 février 2026 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2024 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en maïeutique
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Arrêté du 11 février 2026 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2024 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en maïeutique - Article 2

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
21 février 2026

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 7d53c11a-5069-4706-a66f-73539cf2b1c7
Début de validité
21 février 2026
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 20 février 2026 à 22h24
Import Jurisfac
8 octobre 2026 à 04h27 — 7cbf9e3b-d76e-4380-9b3b-e69f370802c2
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053516264/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053516264/article-2/versions/7d53c11a-5069-4706-a66f-73539cf2b1c7/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Annexe Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
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Texte


Le présent arrêté s'applique à compter de la rentrée universitaire 2026-2027.

Historique

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Évolution juridique

  1. 21 février 2026 Version 2 — VIGUEUR

Corrections de données

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
20 février 2026 à 22h24
Date de l’import Jurisfac
8 octobre 2026 à 04h27
Identifiant de l’import Jurisfac
7cbf9e3b-d76e-4380-9b3b-e69f370802c2
Archive
LEGI_20260220-221620.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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