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Arrêté du 11 février 2026 modifiant l'arrêté du 3 juillet 2024 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en maïeutique - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — bf3e7137-90ae-41e8-87a9-55ea7183046f
Début de validité
21 février 2026
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 20 février 2026 à 22h24
Import Jurisfac
8 octobre 2026 à 04h27 — 7cbf9e3b-d76e-4380-9b3b-e69f370802c2
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053516262/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053516262/article-1/versions/bf3e7137-90ae-41e8-87a9-55ea7183046f/
Sommaire du texte

1° à 10°- A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 juillet 2024
Art. 19, Art. 20

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 juillet 2024
Sct. Chapitre III : Diplôme de formation approfondie en sciences maïeutiques, Art. 21, Art. 22

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 juillet 2024
Art. 19, Art. 23

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 juillet 2024
Art. 20, Art. 24

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 juillet 2024
Art. 1, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 10, Art. 16, Art. 18

11° L'annexe est remplacée par l'annexe du présent arrêté.


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Transferts

  • TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Article 19
  • TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Article 20

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 19
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 21
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 22
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 23
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 24
  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 20

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 6
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 8
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 10
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 16
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 18

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