Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 20 février 2026 relatif au Bulletin officiel du ministère chargé de la culture
  4. Article 4

Arrêté du 20 février 2026 relatif au Bulletin officiel du ministère chargé de la culture - Article 4

Version en vigueur à la date consultée

Consulter à une date

Aujourd’hui

Informations de vérification

Version
Version en vigueur à la date consultée — 5511546f-ad3a-41fd-bf2b-e305e1ac35a7
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 6 mars 2026 à 21h47
Import Jurisfac
9 octobre 2026 à 21h32 — 4093e3c1-8c92-432a-939a-76a362214f5a
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053627180/2026-11-07
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053627180/article-4/versions/5511546f-ad3a-41fd-bf2b-e305e1ac35a7/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 28 mai 2013
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8

↑ Retour au niveau parent
← Article 3Article 5 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 mai 2013 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 mai 2013 - art. 1 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 mai 2013 - art. 2 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 mai 2013 - art. 3 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 mai 2013 - art. 4 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 mai 2013 - art. 5 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 mai 2013 - art. 6 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 mai 2013 - art. 7 (Ab)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 mai 2013 - art. 8 (Ab)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 mai 2013 relatif au Bulletin officiel du ministère de la culture et de la communication
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
6 mars 2026 à 21h47
Date de l’import Jurisfac
9 octobre 2026 à 21h32
Identifiant de l’import Jurisfac
4093e3c1-8c92-432a-939a-76a362214f5a
Archive
LEGI_20260306-214123.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données