Arrêté du 2 mars 2026 portant désignation des organismes chargés de coordonner la surveillance des pollens et des moisissures de l'air ambiant - Article 2

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Version: Mise à jour en retard — 2a5bd538-5c56-49dd-9a7a-b6d805e0e749
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 19 mars 2026 à 21h35
Import Jurisfac: 10 octobre 2026 à 08h39 — d39c9046-c346-4df1-b879-5414efc02292
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Sommaire du texte

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 août 2016
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 août 2016 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 août 2016 - art. 1 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 août 2016 - art. 2 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 août 2016 - art. 3 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 août 2016 - art. 4 (Ab)

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 août 2016 portant désignation des organismes chargés de coordonner la surveillance des pollens et des moisissures de l'air ambiant
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4