Arrêté du 9 mars 2026 modifiant l'arrêté du 25 mars 2013 relatif aux objectifs de formation des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles Lettres et sciences sociales - Article 3
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 36d09ca9-be9d-4f41-ab0c-9a8e037144c8
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 16 avril 2026 à 21h50
- Import Jurisfac
- 11 octobre 2026 à 17h30 — 01502c28-2be1-41ea-aab7-14318130aa92
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053902779/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053902779/article-3/versions/36d09ca9-be9d-4f41-ab0c-9a8e037144c8/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 novembre 2020Art. 2
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 novembre 2020 - art. 2 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2