Arrêté du 13 mai 2026 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine - Article 1
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 723dd468-ea69-4bf3-8279-0f2c28863f08
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 15 mai 2026 à 21h04
- Import Jurisfac
- 13 octobre 2026 à 04h17 — 21362381-36d5-4d08-ad2f-6c00b6e6816f
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054102593/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054102593/article-1/versions/723dd468-ea69-4bf3-8279-0f2c28863f08/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juin 2011Art. 4 bis
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 juin 2011 - art. 4 bis (V)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 juin 2011 - art. 4 bis
- CITATION Code de la sécurité sociale. - art. L160-13 — Cible absente ou non résolue
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4 bis
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 4 bis
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 4 bis