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  3. Arrêté du 13 mai 2026 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine
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Arrêté du 13 mai 2026 modifiant l'arrêté du 27 juin 2011 relatif aux stages effectués dans le cadre de la formation dispensée au cours du troisième cycle des études de médecine - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — 723dd468-ea69-4bf3-8279-0f2c28863f08
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 15 mai 2026 à 21h04
Import Jurisfac
13 octobre 2026 à 04h17 — 21362381-36d5-4d08-ad2f-6c00b6e6816f
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054102593/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054102593/article-1/versions/723dd468-ea69-4bf3-8279-0f2c28863f08/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 juin 2011
Art. 4 bis

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Article 2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 juin 2011 - art. 4 bis (V)

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 27 juin 2011 - art. 4 bis
  • CITATION Code de la sécurité sociale. - art. L160-13 — Cible absente ou non résolue

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4 bis

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L160-13
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 4 bis
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 4 bis

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
15 mai 2026 à 21h04
Date de l’import Jurisfac
13 octobre 2026 à 04h17
Identifiant de l’import Jurisfac
21362381-36d5-4d08-ad2f-6c00b6e6816f
Archive
LEGI_20260515-205921.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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