Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0532 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base - Article

Annexe à la décision n° 2015-DC-0532 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base
Contenu du rapport de sûreté

TITRE Ier. - DÉFINITIONS
TITRE II. - OBJECTIFS DU RAPPORT DE SÛRETÉ
TITRE III. - PRINCIPES GÉNÉRAUX D'ÉLABORATION DU RAPPORT DE SÛRETÉ
Chapitre Ier. - Modalités d'élaboration du rapport de sûreté
Section 1. - Elaboration du rapport de sûreté
Section 2. - Informations présentées dans le rapport de sûreté
Chapitre II. - Conformité aux exigences législatives et réglementaires et application de guides, codes techniques et normes
Chapitre III. - Eléments communs à plusieurs INB
TITRE IV . - CONTENU DE LA VERSION PRÉLIMINAIRE DU RAPPORT DE SÛRETÉ
Chapitre Ier. - Description de l'INB, de son environnement et de son fonctionnement
Section 1. - Description de l'environnement de l'INB
Section 2. - Description générale de l'INB et principaux choix de conception
Section 3. - Fonctionnement normal et fonctionnement en mode dégradé de l'INB
Chapitre II. - Aspects organisationnels et humains
Chapitre III. - Maîtrise des risques présentés par l'INB
Section 1. - La maîtrise des réactions nucléaires en chaîne
Section 2. - L'évacuation de la puissance thermique issue des substances radioactives et des réactions nucléaires
Section 3. - Le confinement des substances radioactives
Section 4. - La protection des personnes et de l'environnement contre les rayonnements ionisants
Section 5. - La maîtrise des risques non radiologiques
Chapitre IV. - Démonstration de la sûreté nucléaire
Section 1. - Démarche de la démonstration de la sûreté nucléaire
Section 2. - La défense en profondeur
Section 3. - Analyse des événements déclencheurs, incidents ou accidents
Section 4. - Evénement déclencheur spécifique : l'incendie
Chapitre V. - Activités et éléments importants pour la protection
Section 1. - Identification des AIP
Section 2. - Identification des EIP
Section 3. - Classement des EIP selon leur importance pour la sûreté nucléaire
Section 4. - Qualification des EIP et essais de démarrage
Chapitre VI. - Gestion des situations d'incident et d'accident
Chapitre VII. - Evaluation des conséquences potentielles des incidents et accidents
Chapitre VIII. - Etude de dimensionnement du PUI
Chapitre IX. - Opérations particulières
Section 1. - Construction de l'INB
Section 2. - Gestion des sources de rayonnements ionisants
Section 3. - Opérations de transport interne
Chapitre X. - Dispositions complémentaires aux dispositions générales et spécifiques à certaines INB
Section 1. - INB comportant un ou plusieurs réacteurs nucléaires n'ayant pas fait l'objet du décret mentionné à l'article L. 593-28 du code de l'environnement
Section 2. - Dispositions spécifiques aux installations de stockage de déchets radioactifs
TITRE V. - CONTENU DU RAPPORT DE SÛRETÉ EN VUE DE LA MISE EN SERVICE DE L'INB
Chapitre Ier. - Dispositions structurantes pour les RGE et le PUI
Chapitre II. - Identification des AIP
Chapitre III. - Aspects organisationnels et humains
Chapitre IV. - Etude de dimensionnement du PUI
Chapitre V. - Qualité de réalisation
TITRE VI. - MISE À JOUR DU RAPPORT DE SÛRETÉ LORS DE LA REMISE DU DOSSIER DE FIN DE DÉMARRAGE