Arrêté du 19 juin 2026 portant sur le choix des enseignements de spécialité Biologie-écologie et Sciences de la vie et de la Terre - Article 1
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — a6a1ea3e-eae5-4f48-a2a5-9fd96bfc6b6d
- Début de validité
- 10 juillet 2026
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 9 juillet 2026 à 22h02
- Import Jurisfac
- 17 octobre 2026 à 23h28 — fd7157fc-363e-4d66-94c8-87ced1ec685f
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054403383/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054403383/article-1/versions/a6a1ea3e-eae5-4f48-a2a5-9fd96bfc6b6d/
Sommaire du texte
Texte
L'annexe de l'arrêté du 16 juillet 2018 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Notes
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 16 juillet 2018