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Arrêté du 30 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 12 avril 2017 portant organisation du troisième cycle des études de médecine - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — d17ea5b9-79e5-4fb4-8296-13767ab46596
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 31 juillet 2026 à 22h20
Import Jurisfac
22 octobre 2026 à 23h05 — 117c4b1d-2839-4e4c-b828-f1da5300d073
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054588169/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054588169/article-1/versions/d17ea5b9-79e5-4fb4-8296-13767ab46596/
Sommaire du texte
  1. LEGIARTI000054588169
  2. LEGIARTI000054588171
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. LEGIARTI000054588169
  2. LEGIARTI000054588171
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 avril 2017
Art. 42, Art. 44

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LEGIARTI000054588171 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 42 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 avril 2017 - art. 44 (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 42
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 44

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
31 juillet 2026 à 22h20
Date de l’import Jurisfac
22 octobre 2026 à 23h05
Identifiant de l’import Jurisfac
117c4b1d-2839-4e4c-b828-f1da5300d073
Archive
LEGI_20260731-221216.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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