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Arrêté du 21 juillet 2026 portant définition des épreuves de contrôle du brevet de technicien supérieur pour la session 2027 - Article 4

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Version
Mise à jour en retard — 2d12ed0a-8848-4786-8c45-c0fbb595b4e4
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 5 août 2026 à 21h50
Import Jurisfac
25 octobre 2026 à 11h07 — 4542a11b-9244-4c2e-be34-7a1095d795db
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054620184/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054620184/article-4/versions/2d12ed0a-8848-4786-8c45-c0fbb595b4e4/
Sommaire du texte
  1. Article 4
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 4
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 août 2025
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 août 2025 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 août 2025 - Annexe (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 août 2025 - art. (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 août 2025 - art. 1 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 août 2025 - art. 2 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 août 2025 - art. 3 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 août 2025 - art. 5 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 août 2025 - art. 6 (VT)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 août 2025 portant définition des épreuves de contrôle du brevet de technicien supérieur pour la session d'examen 2026
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
5 août 2026 à 21h50
Date de l’import Jurisfac
25 octobre 2026 à 11h07
Identifiant de l’import Jurisfac
4542a11b-9244-4c2e-be34-7a1095d795db
Archive
LEGI_20260805-214530.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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