Arrêté du 21 juillet 2026 portant définition des épreuves de contrôle du brevet de technicien supérieur pour la session 2027 - Article 4
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 2d12ed0a-8848-4786-8c45-c0fbb595b4e4
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 5 août 2026 à 21h50
- Import Jurisfac
- 25 octobre 2026 à 11h07 — 4542a11b-9244-4c2e-be34-7a1095d795db
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054620184/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054620184/article-4/versions/2d12ed0a-8848-4786-8c45-c0fbb595b4e4/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 26 août 2025Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Sct. Annexe, Art. null
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 août 2025 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 août 2025 - Annexe (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 août 2025 - art. (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 août 2025 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 août 2025 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 août 2025 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 août 2025 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 août 2025 - art. 6 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 26 août 2025 portant définition des épreuves de contrôle du brevet de technicien supérieur pour la session d'examen 2026
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro