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Sommaire du texte

Articles et annexes

AIGUILLAT
Squalus acanthias

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux de l'UE des zones II a et IV (1)	Eaux UE et eaux internationales des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0
Total	0	0
(1) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer.

AUTRES ESPÈCES

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux des îIes Féroé de la zone V b
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	279
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	289

BAUDROIE
Lophiidae

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VI, eaux UE et eaux internationales de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV	VII	Dont pêchable en zone VIII a, b, d, e	VIII a, b, d, e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	352	345	18	115
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	51	1 360	69	648
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	79	4	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	867	44	62
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	15	1 196	61	766
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	2 115	108	443
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0	416
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0	256	23	52
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	3	0	230
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	1 457	12 996	663	4 845
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	253	13	774
Total	1 876	19 470	993	8 351

BROSME (1)
Brosme brosme

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones I, II et XIV	Eaux UE de la zone IV	Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	0	0	2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0	6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	12	31	93
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	7	509
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0
Total	12	38	610
( 1 ) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota.

CABILLAUD (1/3)
Gadus Morhua

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	IV, eaux UE des zones II a ; partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat	VI b; eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'ouest de 12° 00 O et des zones XII et XIV	VI a; eaux UE et eaux internationales de la zone V b à l'est de 12° 00 O (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	1	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	1	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	630	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	336	1	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	5	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	13	10	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0
Total	985	12	0
(1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent pas plus de 1,5 % des captures Totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche.

CABILLAUD (2/3)
Gadus morhua
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VII a	VII b,c,e-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1	Eaux norvégiennes des zones I et II	Eaux internationales des zones I et II b (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	0	118	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	216	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	45	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	487	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	1	116	3 576	4 053
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	109	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0	204	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	4	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	8	4 288	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	199	0	0
Total	9	5 786	3 576	4 053
(1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 19 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud.

CABILLAUD (3/3)
Gadus morhua

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VII d
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	315
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	741
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	232
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	157
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Navires non adhérant à une organisation de producteurs :
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais	7
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute Normandie	10
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Nomandie	18
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne	6
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine	1
Total	1 501

CARDINE
Lepidorhombus spp.
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VI ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV	VII	VIII a,b,d,e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	65	34	9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	59	536	70
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	5	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	96	11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	61	576	12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	161	1 821	88
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	12	60
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0	27	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	1 431	3 638	794
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	14	87	40
Total	1 791	6 832	1 085

CHINCHARD
Trachurus spp.
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones IV b, IV c et VII d (1)	Eaux de l'UE des zones II a, IV a; VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones XII et XIV (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	28	99
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	500
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	355	40
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	53	188
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	985	4 574
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	522
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	65
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	347	97
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	2	11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	392	4 711
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	17	663
Total	2 179	11 470
(1) Au moins 95 % des débarquements imputés sur ce quota sont constitués de chinchards. Les prises accessoires de sanglier, d'églefin, de merlan et de maquereau commun sont à imputer sur les 5 % restants du quota.

DORADE ROSE (PAGEOT ROSE)
Pagellus bogaraveo
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII et VIII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	0,7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	1,4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0,7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	1,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	1,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	1,6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	37,6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	1,7
Total	45,8

EGLEFIN
Melanogrammus aeglefinus

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux norvégiennes des zones I et II	IV, eaux UE de la zone II a	VII a	VII b-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	0	22	0	20
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0	1	240
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	37	0	32
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0	602
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	184	1 013	15	156
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	1	290
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0	0	0	159
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	4	76	4 919
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	1	0
Total	184	1 076	94	6 419

FLETAN NOIR
Reinhardtius hippoglossoides

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II a et IV, eaux UE et eaux internationales des zones Vb et VI
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	391
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	87
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	479

GERMON
Thunnus alalunga

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Océan Atlantique au nord de 5° nord	Océan Atlantique au sud de 5° nord
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	44	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	1 228	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	48	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	33	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	90	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	9	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	110	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	40	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	4 151	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	1 220	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel	0	238
Total	6 973	238

GRANDE ARGENTINE
Argentinas silus
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	7

GRENADIER DE ROCHE
Coryphaenoides rupestris
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones Vb, VI et VII (1)	Eaux UE et eaux internationales des zones VIII, IX, X, XII et XIV (2)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	12	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	22	4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	956	44
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	2 549	59
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0
Total	3 539	107

HARENG
Clupea harengus

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE, norvégiennes et internationales des zones I et II (7)	Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone IV au nord de 53° 30′ N (1) (4)	IV c, VII d (1) (2)	Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N (5) (6)	VII e, f	VII g, h, j, k (3)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	0	0	186	0	2	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	827	0	1	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	4	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	403	23 226	12 413	597	462	1 499
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0	0	20	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	0	10	0	0	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0	0	0	0
Total	403	23 226	13 460	597	465	1 500
(1) Débarquements de hareng commun capturé dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est supérieur ou égal à 32 mm. (2) il s'agit du stock de hareng commun de la région maritime située dans l'estuaire de la Tamise à l'intérieur d'une zone délimitée par une ligne de rhumb partant plein sud de Landguard Point (51° 56′ N, 1° 19,1′ E) jusqu'à la latitude 51° 33′ N et, de là, plein ouest jusqu'à un point situé sur la côte du Royaume-Uni. (3) Cette zone est augmentée du secteur délimité: - au nord par la latitude 52° 30′ N, - au sud par la latitude 52° 00′ N, - à l'ouest par les côtes de l'Irlande, - à l'est par les côtes du Royaume-Uni. (4) Déclaration séparée des débarquements de hareng commun dans la zone IV a (HER/04A.) et la zone IV b (HER/04B.). (5) Il s'agit du stock de hareng commun de la partie de la zone CIEM VI a située à l'est du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 55° N, ou à l'ouest du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 56° N, à l'exclusion du Clyde. (6) Il est interdit de pêcher ou de détenir à bord du hareng commun dans la partie de la zone CIEM soumise à ce TAC et située entre 56° N et 57° 30' N, à l'exception d'une bande de six milles nautiques mesurée à partir de la ligne de base de la mer territoriale du Royaume-Uni. (7) Lors de la déclaration des captures à la Commission, les quantités pêchées dans chacune des zones suivantes sont également déclarées: zone de réglementation de la CPANE, eaux de l'Union, eaux des îles Féroé, eaux norvégiennes, zone de pêche située autour de Jan Mayen et zone de protection de la pêche située autour du Svalbard.

HOPLOSTETE ORANGE
Hoplostethus atlanticus
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales de la zone VI	Eaux UE et eaux internationales de la zone VII	Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0
Total	0	0	0

LANGOUSTINE
Nephrops norvegicus

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VII	Dont au maximum les quotas ci-dessous peuvent être pêchés dans le banc de Porcupine (unité 16)	VIII a, b, d, e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	9	1	55
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	50	4	100
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	7	1	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	10	1	99
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	142	10	23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	104	8	73
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	80	6	348
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0	0	74
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	4 035	302	3 320
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	217	16	190
Total	4 654	349	4 284

LIEU JAUNE
Pollachius pollachius

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VII	VIII a, b, d, e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	124	50
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	195	31
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	103	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	1 314	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	475	2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	200	40
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	51
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	2 090	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	42	59
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	4 869	943
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	175	194
Total	9 587	1 370

LIEU NOIR
Pollachius virens

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux norvégiennes des zones I et II	III a, IV, eaux UE des zones II a, III b, c et subdivisions 22-32	VI, eaux UE et eaux internationales des zones V b, XII et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	0	0	47
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0	371
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	428	14 113	810
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	265	2 879
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0
Total	428	14 378	4 107

LIMANDE ET FLET
Limanda limanda, Platichthys flesus

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II a et IV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	140
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	51
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	196

LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE
Microstomus kitt, Glyptocephalus cynoglossus

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II a et IV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	222
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	35
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	261

LINGUE BLEUE
Molva dypterigia

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones II et IV	Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	0	37
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	19	477
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	4	1 427
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0
Total	23	1 947

LINGUE ET LINGUE BLEUE
Molva molva, Molva dypterigia

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux des îles Féroé de la zone V b
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	964
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	975

LINGUE FRANCHE
Molva molva

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones I et II	Eaux UE de la zone IV	Eaux UE et eaux internationales de la zone V	Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	0	0	2	66
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	5	0	88
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0	0	23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0	0	193
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	12	115	1	138
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	0	89
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0	10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0	0	0	95
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0	12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	5	3	2 340
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0	41
Total	12	125	6	3 095

MAQUEREAU
Scomber scombrus

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	III a, IV ; eaux UE des zones II a, III b, III c, III d	VI, VII, VIII a, b, d, e ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones II a, XII et XIV	VIII c, IX et X ; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	1 250	398
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	909	2 702	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	134	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	1 710	13 477	8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	216	39
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	77	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0	2 358	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	7	10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	2 770	138
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	839	70
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais	0	14	0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute Normandie	0	73	0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Nomandie	0	21	0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne	0	56	0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Pays de la Loire	0	4	0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes	0	10	0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine	0	0	0
Total	2 619	24 008	663

MERLAN
Merlangius merlangus

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	IV, eaux UE de la zone II a	VI ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones XII et XIV	VII a	VII b à k	VIII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	7	3	0	231	83
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	9	0	174	133
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	1 541	0	0	3 354	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	6	0	0	996	27
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	665	0	0	2 149	51
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	1	0	236	128
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0	0	198
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0	0	0	1 215	14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0	1	144
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	22	3	5 597	875
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0	0	143	651
Total	2 219	35	3	14 096	2 305

MERLAN BLEU
Micromesistius poutassou

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	76
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	269
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	19
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	132
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	23 250
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	360
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	32
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	58
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	96
Total	24 302

MERLU (1/2)
Merluccius merluccius

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II a, IV	VI, VII, eaux UE et eaux internationales de la zone V b et eaux internationales des zones XII et XIV	VIII c, IX et X ; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	48	847	102
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	2 819	73
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	4	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	339	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	774	3 991	36
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	3 216	334
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	120	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0	15	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	32	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	79	9 918	448
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	309	0
Total	901	21 610	993

MERLU (2/2)
Merluccius merluccius

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	VIII a, b, d, e
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	2 733
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	319
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	1 709
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	2 168
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	1 071
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	52
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	275
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	10 579
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	3 063
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute Normandie	6
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse-Nomandie	6
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne	172
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine	204
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Pays de la Loire	70
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charente	18
Total	22 446

MOSTELLE DE FOND
Phycis spp.
(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	38
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	37
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	492
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	3
Total	613

PLIE
Pleuronectes platessa

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	IV, eaux UE de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat	VII d, e	VII f, g	VII h, j, k	VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1.
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	3	237	2	3	8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	2	4	1	20
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	748	626	1	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	106	14	6	11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	293	1 101	1	1	11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0	1	5	29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0	0	15
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	28	745	5	0	16
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	3	0	0	0	21
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	157	166	89	34	117
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	3	6	0	65
Total	1 232	2 986	123	50	313

RAIES
Rajidae

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II a et IV (1)	Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c et VII e-k (2)	Eaux UE de la zone VII d (3)	Eaux UE des zones VIII et IX (4)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	0	112	39	42
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	101	0	42
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	19	33	52	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	481	0	7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	14	205	240	6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	94	0	86
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	-1	152
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0	388	295	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0	0	77
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	2 456	2	1 019
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	51	0	67
Total	33	3 921	627	1 498
(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/2AC4-C), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/2AC4-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/2AC4-C) et de raie douce (Raja montagui) (RJM/2AC4-C) sont déclarées séparément. (2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/67AKXD), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/67AKXD), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/67AKXD) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/67AKXD) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), au pocheteau de Norvège [Raja (Dipturus) nidarosiensis] et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/07D.), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/07D.), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/07D.) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/07D.) sont déclarées séparément. (3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/07D.) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/07D) sont déclarées séparément. Ne s'applique pas au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), à la raie brunette (Raja undulata) et à la raie radiée (Amblyraja radiata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces. Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/67AKD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/67AKD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/67AKD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/67AKD) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*67AKD) sont déclarées séparément. (4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/89-C.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/89-C.) et de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/89-C.) sont déclarées séparément.

REQUINS DES GRANDS FONDS
Apristurus spp., chlamydoselachus anguineus, Centrophorus granulosus, Centrophorus squamosus, Centroscymnus coelolepis, Centroscymnus crepidater, Centroscyllium fabricii, Deania calcea, Dalatias licha, Etmopterus princeps, Etmopterus spinax, Galeus melastomus, Galeus murinus, Hexanchus griseus, Oxynotus paradoxus, Scymnodon ringens, Somniosus microcephalus

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII, VIII et IX
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	0

REQUIN TAUPE
Lamna nasus

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones III, IV, V, VI, VII, VIII, IX, X et XII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	0

SABRE NOIR
Aphanopus carbo

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III et IV	Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII et XII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	0	14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	1	5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	1	677
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	1	2 764
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0	0
Total	3	3 460

SÉBASTE
Sebaste spp.

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux norvégiennes des zones I et II
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	84
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	0
Total	84

SOLE
Solea solea

(En tonnes)

	ZONES DE RÉFÉRENCE du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
	Eaux UE des zones II et IV	VII d	VII e	VII f, g	VII h, j, k	VIII a, b
Navires non adhérant à une organisation de producteurs	3	195	31	2	0	66
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine	0	0	0	2	8	630
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)	204	345	1	0	0	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)	0	38	73	13	1	3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)	502	1 899	1	2	1	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)	0	4	0	1	7	453
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière	0	0	0	0	0	394
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse-Nomandie (OPBN)	22	521	119	4	1	1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)	0	5	0	0	4	493
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne	0	91	130	47	56	956
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Vendée	19	8	0	2	1	726
Total	750	3 106	355	73	79	3 724

MODÈLE TYPE DE PLAN DE GESTION DES QUOTAS DES ORGANISATIONS DE PRODUCTEURS

I. - Bilan du plan de gestion des quotas de l'année (N - 1)

1. Analyse des mesures mises en œuvre

Ecarts entre le plan de gestion adopté et la réalisation.
Analyse des écarts.
Bilan de la flotte au 31 décembre (N - 1) pour le quota concerné :

	NOMBRE de navires au 1er janvier N - 1	NOMBRE d'entrées	RAISONS des entrées (1)	NOMBRE de sorties	RAISONS des sorties (2)	NOMBRE de navires au 31 décembre N - 1
Chalutier
Palangrier
Fileyeur
Caseyeur
Mixte
Autre
Total
(1) Nouvelles installations, adhésion d'un hors OP, changement d'OP, renouvellement, importation (préciser le pays), etc. (2) PSF, vente, exclusion, exportation (préciser le pays), naufrage, etc.

2. Bilan des sanctions mises en œuvre par l'OP

TYPE de sanction	MOTIF d'application	NOMBRE de navires sanctionnés

II. - Plan de gestion des quotas de l'année (N)

1. Tableau synthétique des mesures de gestion par quota

QUOTA	ENVELOPPE RÉPARTIE entre les adhérents (en tonnes)	MESURE de gestion	DÉCISION(S) du CA

2. Présentation détaillée des mesures gestion prévues sur les espèces sensibles

a) Quota de captures de sole VIII a, b

Détermination du quota prévisionnel réparti entre les adhérents de l'OP :
Mesures prévues :
Plan de capacité du quota concerné :

	NOMBRE de navires au 1er janvier N - 1	NOMBRE d'entrées prévues	RAISONS des entrées (1)	NOMBRE de sorties prévues	RAISONS des sorties (2)	NOMBRE de navires attendus sur la pêche
Chalutier
Palangrier
Fileyeur
Caseyeur
Mixte
Autre
Total
(1) Nouvelles installations, adhésion d'un hors OP, changement d'OP, renouvellement, importation (préciser le pays), etc. (2) PSF, vente, exclusion, exportation (préciser le pays), naufrage, etc.

Calendrier prévisionnel d'activité

MOIS	QUANTITÉ (tonnes)	PRIX MOYEN
Janvier
Février
Mars
Avril
Mai
Juin
Juillet
Août
Septembre
Octobre
Novembre
Décembre
Total

b) Quota de captures de sole VII e