Annexe

ANNEXE INTRODUCTIVE : tableau de synthèse activités – blocs de compétences – unités

ANNEXE I : RÉFÉRENTIELS DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES ET DE COMPÉTENCES

Annexe Ia : référentiel des activités professionnelles

Annexe Ib : référentiel de compétences

Annexe Ic : lexique

ANNEXE II : RÉFÉRENTIEL D'ÉVALUATION

Annexe IIa : unités constitutives du diplôme

Annexe IIb : dispenses d’unités

Annexe IIc : règlement d’examen

Annexe IId : définition des épreuves

ANNEXE III : ORGANISATION DE LA FORMATION

Annexe IIIa : grille horaire de la formation

Annexe IIIb : stage en milieu professionnel

ANNEXE IV : TABLEAUX DE CORRESPONDANCE ENTRE ÉPREUVES OU UNITÉS

Vous pouvez consulter l'intégralité de l'annexe à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000041728716

TABLEAU DE CORRESPONDANCE ENTRE LES ÉPREUVES OU UNITÉS

Ce tableau s'applique au maximum 5 ans à compter de la 1re session d'examen du nouveau diplôme pour l'utilisation des notes (cf. D. 643-15, al. 4, et D. 643-23, al. 3) ou des unités validées (cf. R. 335-9, al. 2) et sans limite de temps pour les dispenses (dont celles au titre d'une attestation de bloc de compétences détenue depuis 5 ans et plus).

(*) Conservation de la note obtenue à l'épreuve E5 " Projet technique industriel : présentation du projet " lors d'une session précédente :

Le candidat, prépare et présente la sous-épreuve E61 " Conception-étude détaillée du projet " et ne présente pas la sous-épreuve-épreuve E62 " Réalisation, mise en service d'un projet ". Pour cette dernière, il conserve sa note E5 obtenue lors de la session antérieure à 2022.

(**) Conservation de la note obtenue à la sous-épreuve E62 " Rapport de stage de technicien en entreprise " :

-cette sous épreuve n'existe plus dans le nouveau référentiel. Le stage est pris en compte pour 1/3 de la note lors de l'évaluation d'une des sous-épreuves E51 ou E52 ou E61 ou E62. Par conséquent, une note obtenue à la sous-épreuve E62 " Rapport de stage de technicien en entreprise " lors des sessions précédentes est intégrée, pour 1/3 de la note à une des sous-épreuves E51 ou E52 ou E61 ou E62 au regard des activités conduites durant le stage lors d'une session précédente. Le candidat n'a donc pas obligation de refaire un stage en entreprise.

Le choix du report de la note sur l'une des sous-épreuves (E51 ou E52 ou E61 ou E62) est arrêtée après avis de l'IA-IPR.

Conformément à l'article 2 de l'arrêté du 19 décembre 2022 (NOR : ESRS2234099A), ces dispositions s'appliquent à compter de la session 2023.

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