Arrêté du 21 février 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Electrotechnique » - Article Annexe II b
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 79ccdd9c-f77c-4de3-99bf-14c589e460db
- Début de validité
- 18 mars 2020
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 6 mai 2026 à 21h30
- Import Jurisfac
- 12 octobre 2026 à 17h14 — 77d5350a-ac4b-4e44-b23f-895249cd4915
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000054038418/2026-10-30
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000054038418/article-annexe-ii-b/versions/79ccdd9c-f77c-4de3-99bf-14c589e460db/
Sommaire du texte
Texte
Vous pouvez consulter l'intégralité de l'annexe à l'adresse suivante : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000041728716
Historique
Évolution juridique
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