Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 8 novembre 1999 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement pour l'accès au corps des chargés d'études documentaires des ministères chargés de la culture et de l'éducation nationale
  4. Annexe II

Annexe II

Mise à jour en retard

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 06a5f35b-0a01-4ded-b50f-d7a5bf688097
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 11 mai 2026 à 22h29
Import Jurisfac
12 octobre 2026 à 20h23 — 7a833f1a-4e76-48d0-adc0-449f064a8cff
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000019673241/2026-11-02#LEGISCTA000054057523
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGISCTA000054057523/annexe-ii/versions/06a5f35b-0a01-4ded-b50f-d7a5bf688097/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Annexe I Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  11. Annexe II
    1. Article Annexe II
  12. Annexe III Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Historique
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Annexe I Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  11. Annexe II
    1. Article Annexe II
  12. Annexe III Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Historique
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Articles et annexes

Article Annexe II

EN VIGUEUR

RUBRIQUES DE LA FICHE DE RENSEIGNEMENTS

Identification du candidat :

- nom de famille ;

- nom d'usage ;

- prénom(s) ;

- téléphone ;

- courriel.

Scolarité générale :

- diplômes ;

- année d'obtention ;

- intitulé.

Stages et ou expériences professionnelles :

- période ;

- domaine ;

- compétences acquises.

Déclaration sur l'honneur.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 9 mai 2026 Version — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
← Annexe IAnnexe III →

Sources créatrices et modificatrices

Liens entrants

Création et codification

  • CREE Version publiée au Journal officiel — Article 9

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
11 mai 2026 à 22h29
Date de l’import Jurisfac
12 octobre 2026 à 20h23
Identifiant de l’import Jurisfac
7a833f1a-4e76-48d0-adc0-449f064a8cff
Archive
LEGI_20260511-222130.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données