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Sommaire complet à la date consultée
Arrêté du 18 mai 2010 portant création de la mention "basket-ball" du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif"
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Article 1
Fin de vigueur prévue
Article 2
Fin de vigueur prévue
Article 2 bis
Fin de vigueur prévue
Article 3
Fin de vigueur prévue
Article 5
Fin de vigueur prévue
Article 6
Fin de vigueur prévue
Article 7
Fin de vigueur prévue
Article 8
Fin de vigueur prévue
Article 9
Fin de vigueur prévue
Article 10
Fin de vigueur prévue
ANNEXE I
Fin de vigueur prévue
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Article
Fin de vigueur prévue
ANNEXE II
Fin de vigueur prévue
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Article
Fin de vigueur prévue
ANNEXE III
Fin de vigueur prévue
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Article
Fin de vigueur prévue