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Sommaire complet à la date consultée
Arrêté du 12 décembre 2013 relatif à l'enregistrement et à la certification de la parenté des bovins
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Chapitre Ier : Dispositions générales
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Article 1
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Article 2
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Article 3
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Article 4
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Chapitre II : Enregistrement de la parenté
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Article 5
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Chapitre III : Certification de la parenté
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Article 6
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Article 7
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Article 8
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Article 9
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Article 10
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Article 11
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Article 12
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Article 13
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Chapitre IV : Procédure d'habilitation des laboratoires d'analyse
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Article 14
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Article 15
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Article 16
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Chapitre V : Dispositions finales
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Article 17
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Article 19
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Annexes
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Article Annexe I
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Article Annexe II
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