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Arrêté du 12 décembre 2013 relatif à l'enregistrement et à la certification de la parenté des bovins - Article Annexe I

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
29 novembre 2020

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Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — fcaabfa5-bfc0-47b4-9832-b1a2610943f8
Début de validité
29 novembre 2020
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000042586953/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000042586953/article-annexe-i/versions/fcaabfa5-bfc0-47b4-9832-b1a2610943f8/
Sommaire du texte
  1. Chapitre Ier : Dispositions générales Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Enregistrement de la parenté Consulter cette section

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  3. Chapitre III : Certification de la parenté Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : Procédure d'habilitation des laboratoires d'analyse Consulter cette section

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  5. Chapitre V : Dispositions finales Consulter cette section

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  6. Annexes Consulter cette section
    1. Article Annexe I
    2. Article Annexe II
  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Chapitre Ier : Dispositions générales Consulter cette section

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  2. Chapitre II : Enregistrement de la parenté Consulter cette section

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  3. Chapitre III : Certification de la parenté Consulter cette section

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  4. Chapitre IV : Procédure d'habilitation des laboratoires d'analyse Consulter cette section

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  5. Chapitre V : Dispositions finales Consulter cette section

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  6. Annexes Consulter cette section
    1. Article Annexe I
    2. Article Annexe II
  1. Texte
  2. Notes
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Texte

LISTE DES CODES RACES ATTRIBUÉS

I. - RACES BOVINES RECONNUES

LIBELLÉ
CODE

RACE

RACES CONCERNÉES PAR L'ARTICLE 13 DU PRESENT ARRETE

PIRENAICA

11

ABONDANCE

12

WAGYU

13

AUBRAC

14

JERSIAISE

15

ANGUS

17

PIE ROUGE

19

BRUNE

21

BLEUE DE BAZOUGERS

22

X

SALERS

23

BAZADAISE

24

X

BLANC BLEU

25

BORDELAISE

26

X
REDYBLACK 28

BRETONNE PIE NOIR

29

X

AUROCHS RECONSTITUÉ

30

TARENTAISE

31

LOURDAISE

33

X

LIMOUSINE

34

SIMMENTAL FRANCAISE

35

CORSE

36

X

RAÇO DI BIÒU

37

X

CHAROLAISE

38

ROUGE DES PRÉS

41

ARMORICAINE

43

X

MONTBELIARDE

46

BRAVE

51

X

BLEUE DU NORD

52

X

VILLARD DE LANS

53

X

CRÉOLE

55

X

NORMANDE

56

VOSGIENNE

57

X

MARAICHINE

58

X

BÉARNAISE

61

X

ROUGE FLAMANDE

63

X

MARINE LANDAISE

64

X

FERRANDAISE

65

X

PRIM'HOLSTEIN

66

FROMENT DU LÉON

69

X

PARTHENAISE

71

GASCONNE

72

NANTAISE

76

X

MIRANDAISE

77

X

BLONDE D'AQUITAINE

79

MOKA

80

X

BRAHMAN

81

HERENS

82

HEREFORD

85

HIGHLAND CATTLE

86

SAOSNOISE

88

X

ZÉBU MAHORAIS

90

CANADIENNE

92

X

INRA 95

95

CASTA

97

X

II. - RACES (OU ESPÈCES) BOVINES NON RECONNUES ET CROISEMENTS

BISON
10

AYRSHIRE

18

BUFFLE

20

CHIANINA

32

CROISÉ

39

3/4 MONTBÉLIARDE

40

DAIRY SHORTHORN

42

Autres races traites d'origine étrangères

44

SOUTH DEVON

45

Autres races allaitantes d'origine étrangères

48

MARCHIGIANA

49

3/4 NORMANDE

50

N'DAMA

54

3/4 PRIM'HOLSTEIN

60

Programme Fédération Européenne Pie rouge

67

GALLOWAY

73

GUERNESEY

74

PIÉMONTAISE

75

GELBVIEH

78

Programme RED HOLSTEIN x ABONDANCE

91

Notes


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 20 décembre 2013 Version Annexe I — MODIFIE
  2. 29 juillet 2018 Version Annexe I — MODIFIE Comparer avec la précédente
  3. 4 octobre 2018 Version Annexe I — MODIFIE Comparer avec la précédente
  4. 29 novembre 2020 Version Annexe I — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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Article Annexe II →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 novembre 2020 - art. 2

Citations

  • CITATION Code rural
  • CITATION Code rural - art. D653-57
  • CITATION Code rural - art. R202-10

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R202-10
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D653-57
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article D653-57
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R202-10
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R202-10

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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Licence
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