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  4. Partie réglementaire
  5. Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.
  6. Titre III : Les enseignements du second degré.
  7. Chapitre III : Dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées.
  8. Section 1 : La formation secondaire.
  9. Article D333-1

Code de l'éducation - Article D333-1

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
24 mai 2006

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Version
Mise à jour en retard — 3bce1ba0-aaaf-4a97-a0ff-411be6564b52
Début de validité
24 mai 2006
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 30 juillet 2025 à 21h58
Import Jurisfac
18 septembre 2026 à 06h43 — 4a7da7f0-dc42-46ba-b7c7-9a9590939983
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006527093/2026-10-27
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000006527093/article-d333-1/versions/3bce1ba0-aaaf-4a97-a0ff-411be6564b52/
Sommaire du texte
  1. Partie législative Consulter cette section

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  2. Partie réglementaire Consulter cette section
    1. Livre Ier : Principes généraux de l'éducation. Consulter cette section

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    2. Livre II : L'administration de l'éducation. Consulter cette section

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    3. Livre III : L'organisation des enseignements scolaires. Consulter cette section
      1. Titre Ier : L'organisation générale des enseignements. Consulter cette section

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      2. Titre II : L'enseignement du premier degré. Consulter cette section

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      3. Titre III : Les enseignements du second degré. Consulter cette section
        1. Chapitre Ier : Dispositions communes aux enseignements du second degré. Consulter cette section

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        2. Chapitre II : Les enseignements dispensés dans les collèges. Consulter cette section

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        3. Chapitre III : Dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées. Consulter cette section
          1. Section 1 : La formation secondaire. Consulter cette section
            1. Article D333-1
            2. Article D333-2
            3. Article D333-2
            4. Article D333-2-1
            5. Article D333-3
            6. Article D333-3
            7. Article D333-3-1
          2. Section 2 : Les établissements et les formations particulières. Consulter cette section

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          3. Section 3 : L'organisation des enseignements. Consulter cette section

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          4. Section 4 : Formations et diplômes. Consulter cette section

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        4. Chapitre IV : Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général. Consulter cette section

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        5. Chapitre V : Dispositions communes aux formations technologiques et aux formations professionnelles. Consulter cette section

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        6. Chapitre VI : Dispositions propres aux formations technologiques. Consulter cette section

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        7. Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles. Consulter cette section

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        8. Chapitre VIII : Autres diplômes et titres. Consulter cette section

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      4. Titre IV : L'enseignement agricole et maritime. Consulter cette section

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      5. Titre V : Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés ou présentant une maladie chronique ou de longue durée Consulter cette section

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      6. Titre VI : Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives. Consulter cette section

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      7. Titre VII : Dispositions relatives à l'outre-mer Consulter cette section

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    4. Livre IV : Les établissements d'enseignement scolaire. Consulter cette section

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    5. Livre V : La vie scolaire Consulter cette section

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    6. Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs Consulter cette section

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    7. Livre VII : Les établissements d'enseignement supérieur Consulter cette section

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    8. Livre VIII : La vie universitaire Consulter cette section

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    9. Livre IX : Les personnels de l'éducation. Consulter cette section

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  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Partie législative Consulter cette section

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  2. Partie réglementaire Consulter cette section
    1. Livre Ier : Principes généraux de l'éducation. Consulter cette section

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    2. Livre II : L'administration de l'éducation. Consulter cette section

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    3. Livre III : L'organisation des enseignements scolaires. Consulter cette section
      1. Titre Ier : L'organisation générale des enseignements. Consulter cette section

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      2. Titre II : L'enseignement du premier degré. Consulter cette section

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      3. Titre III : Les enseignements du second degré. Consulter cette section
        1. Chapitre Ier : Dispositions communes aux enseignements du second degré. Consulter cette section

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        2. Chapitre II : Les enseignements dispensés dans les collèges. Consulter cette section

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        3. Chapitre III : Dispositions communes aux enseignements dispensés dans les lycées. Consulter cette section
          1. Section 1 : La formation secondaire. Consulter cette section
            1. Article D333-1
            2. Article D333-2
            3. Article D333-2
            4. Article D333-2-1
            5. Article D333-3
            6. Article D333-3
            7. Article D333-3-1
          2. Section 2 : Les établissements et les formations particulières. Consulter cette section

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          3. Section 3 : L'organisation des enseignements. Consulter cette section

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          4. Section 4 : Formations et diplômes. Consulter cette section

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        4. Chapitre IV : Dispositions propres aux enseignements conduisant au baccalauréat général. Consulter cette section

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        5. Chapitre V : Dispositions communes aux formations technologiques et aux formations professionnelles. Consulter cette section

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        6. Chapitre VI : Dispositions propres aux formations technologiques. Consulter cette section

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        7. Chapitre VII : Dispositions propres aux formations professionnelles. Consulter cette section

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        8. Chapitre VIII : Autres diplômes et titres. Consulter cette section

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      4. Titre IV : L'enseignement agricole et maritime. Consulter cette section

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      5. Titre V : Les enseignements pour les enfants et adolescents handicapés ou présentant une maladie chronique ou de longue durée Consulter cette section

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      6. Titre VI : Les enseignements préparant aux professions artistiques et sportives. Consulter cette section

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      7. Titre VII : Dispositions relatives à l'outre-mer Consulter cette section

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    4. Livre IV : Les établissements d'enseignement scolaire. Consulter cette section

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    5. Livre V : La vie scolaire Consulter cette section

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    6. Livre VI : L'organisation des enseignements supérieurs Consulter cette section

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    7. Livre VII : Les établissements d'enseignement supérieur Consulter cette section

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    8. Livre VIII : La vie universitaire Consulter cette section

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    9. Livre IX : Les personnels de l'éducation. Consulter cette section

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  2. Historique
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Texte


La formation secondaire assurée dans les lycées aux élèves prolonge celle qui est acquise dans les collèges, en développant la culture générale et les connaissances spécialisées des élèves. Elle peut comporter l'acquisition d'une qualification professionnelle et préparer à des formations ultérieures.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 24 mai 2006 Version D333-1 — VIGUEUR

Corrections de données

  1. Connue le 18 septembre 2026 à 06h43Correction des données source
↑ Retour au niveau parent
Article D333-2 →

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Concordances

  • CONCORDANCE Version publiée au Journal officiel — Décret n°76-1304 du 28 décembre 1976 - art. 1 (Ab)
  • CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Décret n°76-1304 du 28 décembre 1976 - art. 1 (Ab)

Création et codification

  • CODIFICATION Version publiée au Journal officiel — Décret 2006-583 2006-05-23 JORF 24 mai 2006

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 17 juillet 2025 (V)
  • CITATION Code de l'éducation - art. D371-3 (VD)
  • CITATION Code de l'éducation - art. D372-3 (V)
  • CITATION Code de l'éducation - art. D374-3 (VT)
  • CITATION Code de l'éducation - art. D442-7 (V)

Liens entrants

Concordances

  • CONCORDANCE Article 1
  • CONCORDE Article 1

Citations

  • CITATION Arrêté du 17 juillet 2025 définissant le concours général des métiers
  • CITATION Article D372-3
  • CITATION Article D372-3
  • CITATION Article D372-3
  • CITATION Article D442-7
  • CITATION Article D371-3
  • CITATION Article D442-7
  • CITATION Article D372-3
  • CITATION Article D371-3
  • CITATION Article D372-3
  • CITATION Article D374-3
  • CITATION Article D371-3
  • CITATION Article D374-3
  • CITATION Article D374-3
  • CITATION Article D442-7
  • CITATION Article D372-3
  • CITATION Article D374-3
  • CITATION Article D371-3
  • CITATION Article D374-3
  • CITATION Article D371-3
  • CITATION Article D371-3
  • CITATION Article D374-3
  • CITATION Article D371-3
  • CITATION Article D442-7
  • CITATION Article D372-3

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
30 juillet 2025 à 21h58
Date de l’import Jurisfac
18 septembre 2026 à 06h43
Identifiant de l’import Jurisfac
4a7da7f0-dc42-46ba-b7c7-9a9590939983
Archive
LEGI_20250730-215254.tar.gz ↗
Licence
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