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  3. Arrêté du 11 juin 2008 modifiant l'arrêté du 7 septembre 2004 relatif au titre professionnel d'opérateur(trice) de station centrale de télésurveillance
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Arrêté du 11 juin 2008 modifiant l'arrêté du 7 septembre 2004 relatif au titre professionnel d'opérateur(trice) de station centrale de télésurveillance - Article Annexe

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Version
Mise à jour en retard — e198d6bf-3505-4184-a36d-bed857c9feea
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000019162436/2026-10-31
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000019162436/article-annexe/versions/e198d6bf-3505-4184-a36d-bed857c9feea/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Annexe Consulter cette section
    1. Article Annexe
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Annexe Consulter cette section
    1. Article Annexe
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 septembre 2004
Art. ANNEXE

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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 7 septembre 2004 - art. ANNEXE (VD)

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Loi n°83-629 du 12 juillet 1983
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n° 2005-1122 du 6 septembre 2005
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 mars 2006
  • CITATION Code de l'éducation - art. L335-5
  • CITATION Code de l'éducation - art. L335-6
  • CITATION Code de l'éducation - art. R335-13
  • CITATION Code de l'éducation - art. R338-2

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article ANNEXE

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-6
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-6
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-6
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-6
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-6
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-6
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-5
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-5
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-5
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-5
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-5
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-5
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-5
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-5
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-5
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-5
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-5
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-5
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article L335-5
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R335-13
  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Article R338-2

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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