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  3. Décret n° 2008-914 du 11 septembre 2008 modifiant le décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 portant organisation générale de l'armée de terre
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Décret n° 2008-914 du 11 septembre 2008 modifiant le décret n° 2000-559 du 21 juin 2000 portant organisation générale de l'armée de terre - Article 1

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Version
Mise à jour en retard — 1ca6597d-b3fa-474a-8c3c-78291b705afc
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000019461360/2026-10-31
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000019461360/article-1/versions/1ca6597d-b3fa-474a-8c3c-78291b705afc/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°2000-559 du 21 juin 2000
Art. 2, Art. 3, Art. 5, Art. 6, Art. 12



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Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2000-559 du 21 juin 2000 - art. 12 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2000-559 du 21 juin 2000 - art. 2 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2000-559 du 21 juin 2000 - art. 3 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2000-559 du 21 juin 2000 - art. 5 (V)
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2000-559 du 21 juin 2000 - art. 6 (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 6
  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 12

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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