Arrêté du 25 novembre 2002 relatif aux cycles de travail des personnels du Centre national professionnel et des centres régionaux de la propriété forestière - Article 2
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 80d337ce-9605-4d4a-aa74-bed8d030fe25
- Début de validité
- 1 janvier 2002
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000019593652/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000019593652/article-2/versions/80d337ce-9605-4d4a-aa74-bed8d030fe25/
Sommaire du texte
Texte
Le cycle de travail est caractérisé par les éléments suivants :
- la durée du cycle ;
- la ou les durées hebdomadaires de travail dans le cycle ;
- le nombre de jours travaillés dans la semaine ;
- les horaires quotidiens.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.