Jurisfac

Arrêté du 15 décembre 2008 relatif au titre professionnel d'assistant(e) de direction portant modification de l'arrêté du 15 juillet 2004 relatif au titre professionnel d'assistant(e) de direction, option bilingue, option trilingue anglais-allemand, option trilingue anglais-espagnol, option trilingue anglais-italien - Article

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale
Version
Mise à jour en retard — 34a10f2b-2dc1-4811-a59a-5b18fd6287a1
Début de validité
29 juillet 2009
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000020135980/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000020135980/article/versions/34a10f2b-2dc1-4811-a59a-5b18fd6287a1/
Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes ;

Arrêté du 15 juillet 2004 :

Art. Annexe

Notes


Historique

Comparer deux versions
  1. Version — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

Liens sortants

Modifications et abrogations

Citations

Liens entrants

Modifications et abrogations

Citations

Consulter la page officielle