Arrêté du 15 décembre 2008 relatif au titre professionnel d'assistant(e) de direction portant modification de l'arrêté du 15 juillet 2004 relatif au titre professionnel d'assistant(e) de direction, option bilingue, option trilingue anglais-allemand, option trilingue anglais-espagnol, option trilingue anglais-italien - Article 1
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- Version
- Mise à jour en retard — 8be86f98-0f45-489c-bd07-3e110cc248d7
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000020135982/2026-10-29
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000020135982/article-1/versions/8be86f98-0f45-489c-bd07-3e110cc248d7/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 15 juillet 2004
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 15 juillet 2004Art. 1, Art. 2, Art. 3, Annexe
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 juillet 2004 (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 juillet 2004 - art. 1 (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 juillet 2004 - art. 2 (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 juillet 2004 - art. 3 (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 juillet 2004 - art. Annexe (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 15 juillet 2004 relatif au titre professionnel d' assistant(e) de direction
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3