Arrêté du 27 février 2004 relatif à l'organisation, à l'inscription, au programme, au déroulement, à la nature, à la pondération et à la procédure d'affectation du concours spécial d'internat de médecine à titre européen - Article 10
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — acaec356-b4c8-4a0b-81cf-ddea27bbdfea
- Début de validité
- 13 mars 2004
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000020984711/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000020984711/article-10/versions/acaec356-b4c8-4a0b-81cf-ddea27bbdfea/
Sommaire du texte
Texte
L'arrêté du 5 mai 1988 modifié relatif à l'organisation des concours spéciaux prévus au 1 du premier alinéa de l'article 39 du décret n° 88-321 du 7 avril 1988modifié est abrogé.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 - Chapitre III (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 - Chapitre 1er (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 - Chapitre II (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 - - Dossier d'inscription (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 - - Organisation générale des concours (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 - - Programme, épreuves, jury (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 - art. 1 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 - art. 10 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 - art. 11 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 - art. 12 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 - art. 13 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 - art. 14-1 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 - art. 15 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 - art. 2 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 - art. 3 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 - art. 4 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 - art. 5 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 - art. 6 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 - art. 7 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 - art. 8 (Ab)
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 - art. 9 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 (V)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Décret n°88-321 du 7 avril 1988 - art. 39 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 relatif à l'organisation des concours spéciaux prévus au 1 du premier alinéa de l'article 39 du décret n° 88-321 du 7 avril 1988.
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 15
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 11
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 12
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 13
- ABROGATION Version publiée au Journal officiel — Article 14-1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 mai 1988 relatif à l'organisation des concours spéciaux prévus au 1 du premier alinéa de l'article 39 du décret n° 88-321 du 7 avril 1988.
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 39
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Article 39