Arrêté du 22 juin 2010 relatif à l'organisation générale des concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale et des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - Article 8
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- Mise à jour en retard — 9faf2449-2dcb-4ae4-af43-42ea1049ccfb
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000022410465/2026-10-28
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- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000022410465/article-8/versions/9faf2449-2dcb-4ae4-af43-42ea1049ccfb/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 octobre 1990Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Sct. TITRE Ier : CONCOURS DE RECRUTEMENT DES INSPECTEURS DE L'EDUCATION NATIONALE , Sct. TITRE II : CONCOURS DE RECRUTEMENT DES INSPECTEURS D'ACADEMIE - INSPECTEURS PEDAGOGIQUES REGIONAUX
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 octobre 1990 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 octobre 1990 - TITRE II : CONCOURS DE RECRUTEMENT DES INSPECTE... (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 octobre 1990 - TITRE Ier : CONCOURS DE RECRUTEMENT DES INSPECT... (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 octobre 1990 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 octobre 1990 - art. 10 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 octobre 1990 - art. 11 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 octobre 1990 - art. 12 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 octobre 1990 - art. 13 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 octobre 1990 - art. 14 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 octobre 1990 - art. 15 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 octobre 1990 - art. 16 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 octobre 1990 - art. 17 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 octobre 1990 - art. 18 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 octobre 1990 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 octobre 1990 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 octobre 1990 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 octobre 1990 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 octobre 1990 - art. 6 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 octobre 1990 - art. 7 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 octobre 1990 - art. 8 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 octobre 1990 - art. 9 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 25 octobre 1990 relatif à l'organisation générale des concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale et inspecteurs d'académie- inspecteurs pédagogiques régionaux
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 16
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 17
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 13
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 14
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 15
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 18