Arrêté du 14 décembre 2010 fixant les modalités des épreuves pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne de recrutement des attachés d'administration hospitalière - Article 13
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 97a3c67c-c7bc-4609-aa70-41d83a0bd05d
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000023408220/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000023408220/article-13/versions/97a3c67c-c7bc-4609-aa70-41d83a0bd05d/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 octobre 2007Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 octobre 2007 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 octobre 2007 - art. 1 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 octobre 2007 - art. 10 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 octobre 2007 - art. 11 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 octobre 2007 - art. 12 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 octobre 2007 - art. 13 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 octobre 2007 - art. 2 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 octobre 2007 - art. 3 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 octobre 2007 - art. 4 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 octobre 2007 - art. 5 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 octobre 2007 - art. 6 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 octobre 2007 - art. 7 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 octobre 2007 - art. 8 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 octobre 2007 - art. 9 (Ab)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 2 octobre 2007 fixant les modalités des épreuves pour l'accès au cycle préparatoire au concours interne de recrutement des attachés d'administration hospitalière
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 13
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5