Arrêté du 4 mars 2009 portant organisation de la direction de l'enseignement militaire supérieur - Article 2
Version en vigueur à la date consultée
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Version en vigueur à la date consultée — 1181610c-f6a1-45cd-8797-254083a1c84f
- Début de validité
- 27 mars 2011
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000023778309/2026-11-07
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000023778309/article-2/versions/1181610c-f6a1-45cd-8797-254083a1c84f/
Sommaire du texte
Texte
Le directeur de l'enseignement militaire supérieur dispose d'une direction qui comprend :
-une division études, synthèse, pilotage et prospective ;
-une division des affaires générales et du rayonnement.
Elle comprend également :
-le centre des hautes études militaires ;
- l'Ecole de guerre ;
-le centre de documentation de l'Ecole militaire.
Notes
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2011-323 du 24 mars 2011 - art. 3 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3