Décret n° 2011-1600 du 21 novembre 2011 relatif au régime d'habillement du personnel militaire des armées, des services et directions du ministère de la défense et de certaines formations spécialisées de la gendarmerie nationale - Article 11

Mise à jour en retard

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Version: Mise à jour en retard — 5ae6f634-2052-449a-a80e-d4d5801523f1
Source: Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac: 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
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Sommaire du texte

A modifié les dispositions suivantes :

-Décret n° 49-1542 du 1 décembre 1949
Art. 2

A abrogé les dispositions suivantes :

-Décret n° 49-1542 du 1 décembre 1949
Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Annexe 3, Annexe 3 bis, Annexe 4, Annexe 5

Notes

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°49-1542 du 1 décembre 1949 - art. 5 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°49-1542 du 1 décembre 1949 - art. 6 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°49-1542 du 1 décembre 1949 - art. 7 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°49-1542 du 1 décembre 1949 - art. 8 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°49-1542 du 1 décembre 1949 - art. Annexe 3 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°49-1542 du 1 décembre 1949 - art. Annexe 3 bis (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°49-1542 du 1 décembre 1949 - art. Annexe 4 (Ab)
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Décret n°49-1542 du 1 décembre 1949 - art. Annexe 5 (Ab)
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°49-1542 du 1 décembre 1949 - art. 2 (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 3
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 3 bis
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 4
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article Annexe 5
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 2

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