Arrêté du 21 décembre 2011 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats général et technologique - Article 19
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 78d0077b-c04e-4b09-b2c5-101e10623da3
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000025148455/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000025148455/article-19/versions/78d0077b-c04e-4b09-b2c5-101e10623da3/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 avril 2002Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Concordances
- CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 15 (VT)
Transferts
- TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juin 2019 - art. 14
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 10 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 11 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 12 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 13 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 14 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 15 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 16 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 17 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 18 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 19 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 6 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 7 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 8 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 9 (VT)
Liens entrants
Concordances
- CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Article 15
- CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Article 15
Transferts
- TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Article 14
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats d'enseignement général et technologique
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 13
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 14
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 15
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 16
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 17
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 18
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 19