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  3. Arrêté du 21 décembre 2011 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats général et technologique
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Arrêté du 21 décembre 2011 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats général et technologique - Article 19

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Version
Mise à jour en retard — 78d0077b-c04e-4b09-b2c5-101e10623da3
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000025148455/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000025148455/article-19/versions/78d0077b-c04e-4b09-b2c5-101e10623da3/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Article 12
  13. Article 13
  14. Article 14
  15. Article 15
  16. Article 16
  17. Article 19
  1. Texte
  2. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Article 7
  8. Article 8
  9. Article 9
  10. Article 10
  11. Article 11
  12. Article 12
  13. Article 13
  14. Article 14
  15. Article 15
  16. Article 16
  17. Article 19
  1. Texte
  2. Provenance
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Texte


A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 avril 2002
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19

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← Article 16

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Concordances

  • CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 15 (VT)

Transferts

  • TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 28 juin 2019 - art. 14

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 1 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 10 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 11 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 12 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 13 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 14 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 15 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 16 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 17 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 18 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 19 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 2 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 3 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 4 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 5 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 6 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 7 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 8 (VT)
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 - art. 9 (VT)

Liens entrants

Concordances

  • CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Article 15
  • CONCORDE Version publiée au Journal officiel — Article 15

Transferts

  • TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Article 14

Modifications et abrogations

  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 9 avril 2002 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats d'enseignement général et technologique
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 9
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 10
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 11
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 12
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 13
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 14
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 15
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 16
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 17
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 18
  • ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 19

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
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Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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