Arrêté du 28 juin 2019 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2011 relatif aux modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen ponctuel terminal prévus pour l'éducation physique et sportive des baccalauréats général et technologique - Article 14
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 0b9e1d97-aa00-4ef2-bbad-c946ca6ac999
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038780800/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038780800/article-14/versions/0b9e1d97-aa00-4ef2-bbad-c946ca6ac999/
Sommaire du texte
Texte
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2011Art. 6, Art. 4, Art. 7, Art. 5, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 19, Art. 20
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2011Art. 4, Art. 5, Art. 17, Art. 18
Sources créatrices et modificatrices
60 relations · page 1.
Liens sortants
Transferts
- TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 10 (V)
- TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 11 (V)
- TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 12 (V)
- TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 13 (V)
- TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 14 (V)
- TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 15 (V)
- TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 16 (V)
- TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 19 (T)
- TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 20 (VT)
- TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 6 (V)
- TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 7 (V)
- TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 8 (V)
- TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 9 (V)
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 17 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 18 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 4 (VD)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 5 (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 10 (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 11 (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 12 (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 13 (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 14 (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 15 (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 16 (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 4 (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 5 (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 6 (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 7 (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 8 (VD)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 21 décembre 2011 - art. 9 (VD)
Liens entrants
Transferts
- TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- TRANSFERE Version publiée au Journal officiel — Article 8
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 17
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 18
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 9
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 10
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 11
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 12
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- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 16