Code du sport - Article A322-91
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 587b9632-1336-4a1c-993c-94b9ab92e3b1
- Début de validité
- 1 avril 2012
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000025393819/2026-10-30
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000025393819/article-a322-91/versions/587b9632-1336-4a1c-993c-94b9ab92e3b1/
Sommaire du texte
Texte
Les conditions de pratique de la plongée à l'oxygène et aux mélanges autres que l'air sont précisées par les annexes III-17 a, III-17 b, III-17 c, III-18 a, III-18 b et III-18 c.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 janvier 2012 - art. 1
Citations
- CITATION Code du sport. - art. A322-98 (VD)
- CITATION Code du sport. - art. Annexe III-17 a (art. A322-91) (V) — Cible absente ou non résolue
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Article 1