Code du sport - Article A322-82
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 88f35f65-7ad6-4c38-9c5f-4399c5a3ac78
- Début de validité
- 1 avril 2012
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000025393849/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000025393849/article-a322-82/versions/88f35f65-7ad6-4c38-9c5f-4399c5a3ac78/
Sommaire du texte
Texte
Les conditions de pratique de la plongée à l'air sont précisées par les annexes III-16 a et III-16 b.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 janvier 2012 - art. 1
Citations
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Article 1