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  3. Arrêté du 20 juillet 2009 fixant le calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013
  4. Annexes
  5. Article Annexe 3

Arrêté du 20 juillet 2009 fixant le calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013 - Article Annexe 3

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
9 juillet 2012

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Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — 5db99fc7-d991-4dab-9f37-ef5cbe4ca710
Début de validité
9 juillet 2012
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000026162250/2026-10-29
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000026162250/article-annexe-3/versions/5db99fc7-d991-4dab-9f37-ef5cbe4ca710/
Sommaire du texte
  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Annexes Consulter cette section
    1. Article Annexe 1
    2. Article Annexe 2
    3. Article Annexe 3
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. Article 1
  2. Article 2
  3. Article 3
  4. Article 4
  5. Article 5
  6. Article 6
  7. Annexes Consulter cette section
    1. Article Annexe 1
    2. Article Annexe 2
    3. Article Annexe 3
  1. Texte
  2. Historique
  3. Provenance
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Texte

ANNÉE SCOLAIRE 2012-2013


ZONE A

ZONE B

ZONE C


Rentrée des enseignants (*)

Lundi 3 septembre 2012


Rentrée scolaire des élèves

Mardi 4 septembre 2012

Toussaint

Samedi 27 octobre 2012

Lundi 12 novembre 2012

Noël

Samedi 22 décembre 2012

Lundi 7 janvier 2013


Hiver


Samedi 23 février 2013

Lundi 11 mars 2013


Samedi 16 février 2013

Lundi 4 mars 2013


Samedi 2 mars 2013

Lundi 18 mars 2013

Printemps


Samedi 20 avril 2013

Lundi 6 mai 2013


Samedi 13 avril 2013

Lundi 29 avril 2013


Samedi 27 avril 2013

Lundi 13 mai 2013

Une journée de cours à déterminer localement (**)

Cours :

- soit le mercredi 3 avril, soit le mercredi 22 mai

- soit le mercredi 3 avril après-midi et mercredi 22 mai après-midi

Début des vacances d'été (***)

Samedi 6 juillet 2013


(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent) prises en dehors des heures de cours seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.

(**) Lorsque des cours sont déjà organisés le mercredi matin, la journée de cours sera organisée par demi-journée à ces deux dates. Le choix de la date ou des dates est arrêté par le recteur.

(***) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.



Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.

Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.

Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 23 juillet 2009 Version Annexe 3 — MODIFIE
  2. 9 juillet 2012 Version Annexe 3 — VIGUEUR Comparer avec la précédente

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

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← Article Annexe 2

Sources créatrices et modificatrices

Liens sortants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 juillet 2012 - art.

Citations

  • CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 5 juillet 2012 - art. 2 (V)

Liens entrants

Modifications et abrogations

  • MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article sans numéro

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Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

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