Aller au contenu Aller à la navigation
Jurisfac
Codes Textes Journal officiel Recherche avancée
  1. Accueil
  2. Législation consolidée
  3. Arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire
  4. TITRE Ier : ORGANISATION DE LA FORMATION EN VUE DU DIPLÔME D'ÉTAT DE DOCTEUR EN CHIRURGIE DENTAIRE
  5. Chapitre Ier : Diplôme de formation approfondie en sciences odontologiques
  6. Article 6

Arrêté du 8 avril 2013 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire - Article 6

Mise à jour en retard

En vigueur depuis le
1 septembre 2013

Consulter à une date

Aujourd’hui Version initiale

Informations de vérification

Version
Mise à jour en retard — e089f7c2-406c-4d48-b25a-b6e6d5d2cc54
Début de validité
1 septembre 2013
Source
Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
Import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Page officielle
https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000027344742/2026-10-28
URL permanente
https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000027344742/article-6/versions/e089f7c2-406c-4d48-b25a-b6e6d5d2cc54/
Sommaire du texte
  1. TITRE Ier : ORGANISATION DE LA FORMATION EN VUE DU DIPLÔME D'ÉTAT DE DOCTEUR EN CHIRURGIE DENTAIRE Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 2
    3. Article 3
    4. Chapitre Ier : Diplôme de formation approfondie en sciences odontologiques Consulter cette section
      1. Article 4
      2. Article 5
      3. Article 6
      4. Article 7
      5. Article 8
      6. Article 9
      7. Article 10
      8. Article 11
      9. Article 12
      10. Article 13
      11. Article 14
      12. Article 15
    5. Chapitre II : Troisième cycle court Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    6. Chapitre III : Obtention du diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. TITRE II : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET FINALES Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Sommaire

  1. TITRE Ier : ORGANISATION DE LA FORMATION EN VUE DU DIPLÔME D'ÉTAT DE DOCTEUR EN CHIRURGIE DENTAIRE Consulter cette section
    1. Article 1
    2. Article 2
    3. Article 3
    4. Chapitre Ier : Diplôme de formation approfondie en sciences odontologiques Consulter cette section
      1. Article 4
      2. Article 5
      3. Article 6
      4. Article 7
      5. Article 8
      6. Article 9
      7. Article 10
      8. Article 11
      9. Article 12
      10. Article 13
      11. Article 14
      12. Article 15
    5. Chapitre II : Troisième cycle court Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

    6. Chapitre III : Obtention du diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire Consulter cette section

      Ouvrez pour charger ce niveau.

  2. TITRE II : DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET FINALES Consulter cette section

    Ouvrez pour charger ce niveau.

  1. Texte
  2. Notes
  3. Historique
  4. Provenance
Voir le sommaire complet

Texte


La formation conduisant au diplôme de formation approfondie en sciences odontologiques comprend des enseignements théoriques, méthodologiques, appliqués, pratiques et cliniques ainsi que l'accomplissement de stages. Elle tient compte des priorités de santé publique.
L'organisation des enseignements est définie par l'unité de formation et de recherche d'odontologie, puis approuvée par le président de l'université.
Parmi ces enseignements sont prévus :
1° Un enseignement de langues vivantes étrangères ;
2° Un enseignement conforme au référentiel national du certificat informatique et internet de l'enseignement supérieur : C2i ¢ niveau 2 « métiers de la santé » ;
3° Une formation permettant l'acquisition de l'attestation de formation aux gestes et soins d'urgence de niveau 2, mentionnée au troisième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 3 mars 2006 susvisé ;
4° Des enseignements portant sur la formation à la démarche scientifique, les aspects réglementaires et l'organisation de la recherche, la méthodologie de la recherche expérimentale et clinique ;
5° Une formation à la gestion des risques comprenant en particulier la prise en charge des événements indésirables associés aux soins, les méthodes d'analyse des causes de ces événements et leur prévention ;
6° Un enseignement théorique et pratique sur la radioprotection des patients et des professionnels exposés aux rayonnements ionisants. Son contenu et ses objectifs sont conformes aux annexes I et II-4 de l'arrêté du 18 mai 2004 susvisé et permet l'acquisition de l'attestation de formation à la radioprotection des patients exposés aux rayonnements ionisants.

Notes


Historique

Comparer deux versions

Évolution juridique

  1. 1 septembre 2013 Version 6 — VIGUEUR

Corrections de données

Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.

↑ Retour au niveau parent
← Article 5Article 7 →

Consulter la page officielle ↗

Provenance

Données produites par Direction de l’information légale et administrative (DILA).

Source DILA
Direction de l’information légale et administrative (DILA)
Date de la source DILA
13 juillet 2025 à 10h14
Date de l’import Jurisfac
6 septembre 2026 à 01h14
Identifiant de l’import Jurisfac
e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
Archive
Freemium_legi_global_20250713-140000.tar.gz ↗
Licence
Licence Ouverte 2.0 ↗

Jurisfac est une bibliothèque indépendante et gratuite.

Les textes diffusés par les services de l’État font seuls foi.

Accessibilité

Fraîcheur des données