Arrêté du 4 juin 2013 relatif aux objectifs de formation, aux programmes, aux horaires et à la durée hebdomadaire des interrogations orales de première et seconde année des classes préparatoires à l' Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, Arts et design - Article 5
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — ddbd1a93-bd10-4e11-a704-b968bab6c64b
- Début de validité
- 7 juillet 2013
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000027669924/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000027669924/article-5/versions/ddbd1a93-bd10-4e11-a704-b968bab6c64b/
Sommaire du texte
Texte
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 pour ce qui concerne la première année et 2014 en ce qui concerne la seconde année.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
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