Arrêté du 4 juin 2013 relatif aux objectifs de formation, aux programmes, aux horaires et à la durée hebdomadaire des interrogations orales de première et seconde année des classes préparatoires à l' Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, Arts et design - Article 2
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 1dc65e27-2c14-4533-8bb9-d09c11650792
- Début de validité
- 8 février 2019
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038106839/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038106839/article-2/versions/1dc65e27-2c14-4533-8bb9-d09c11650792/
Sommaire du texte
Texte
Le programme de première et seconde année des classes préparatoires à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, Arts-création industrielle fixé par l'arrêté du 4 juin 1996 susvisé est remplacé par les objectifs de formations et les programmes figurant à l'annexe I du présent arrêté.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-77 du 5 février 2019 - art. 3 (V)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 4 juin 1996
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3