Arrêté du 4 juin 2013 relatif aux objectifs de formation, aux programmes, aux horaires et à la durée hebdomadaire des interrogations orales de première et seconde année des classes préparatoires à l' Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, Arts et design - Article 4
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 93314c99-155d-4fd0-9ce2-7765dcc78cc8
- Début de validité
- 8 février 2019
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000038106831/2026-10-27
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000038106831/article-4/versions/93314c99-155d-4fd0-9ce2-7765dcc78cc8/
Sommaire du texte
Texte
La durée hebdomadaire des interrogations orales de première et seconde année des classes préparatoires à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, Arts-création industrielle figurant à l'annexe VIII de l'arrêté du 10 février 1995 modifié susvisé est remplacée par la durée hebdomadaire des interrogations orales de première et seconde années figurant à l'annexe III du présent arrêté.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Aucune correction distincte n’est connue dans cette publication.
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Décret n°2019-77 du 5 février 2019 - art. 3 (V)
Citations
- CITATION Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 10 février 1995
Liens entrants
Modifications et abrogations
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 3