Arrêté du 22 août 2014 fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré stagiaires - Article 9
Mise à jour en retard
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 5dc87f5b-bbe9-4667-a594-c863a7097beb
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 13 juillet 2025 à 10h14
- Import Jurisfac
- 6 septembre 2026 à 01h14 — e62ef4ce-0d78-45f9-81e1-583a504a3ee6
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000029402800/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000029402800/article-9/versions/5dc87f5b-bbe9-4667-a594-c863a7097beb/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 12 mai 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8
- Arrêté du 23 août 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 4 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 6 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 7 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 - art. 8 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 août 2010 (Ab)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 août 2010 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 août 2010 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 août 2010 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 août 2010 - art. 4 (VT)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 12 mai 2010 fixant les modalités d'évaluation et de titularisation des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré stagiaires
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 6
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 7
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 8
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 23 août 2010 fixant les modalités d'évaluation et de titularisation à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis-et-Futuna des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré stagiaires
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 1
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 2
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 3
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 4