Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier - Article Annexe
Mise à jour en retard
- En vigueur depuis le
- Fin de vigueur
Informations de vérification
- Version
- Mise à jour en retard — 421d084b-0b20-4e86-868c-8696dc5becf1
- Début de validité
- 3 octobre 2014
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 25 février 2026 à 22h33
- Import Jurisfac
- 9 octobre 2026 à 08h06 — 50a2964b-d1af-41d7-aa03-f24f5510cc40
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000029531312/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000029531312/article-annexe/versions/421d084b-0b20-4e86-868c-8696dc5becf1/
Sommaire du texte
Texte
Les annexes sont publiées au Bulletin officiel Santé, protection sociale, solidarité.
Historique
Évolution juridique
Corrections de données
Sources créatrices et modificatrices
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 20 février 2026 - art. 59
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 26 septembre 2014 - art. 5 (V)
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — ARRÊTÉ du 26 septembre 2014 - art. 6 (V)
Liens entrants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Article 59
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 5
- MODIFIE Version publiée au Journal officiel — Article 6