Arrêté du 20 février 2026 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier - Article 59
Mise à jour en retard
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- Version
- Mise à jour en retard — c9ce85d3-4091-49b9-9303-964a6c682035
- Source
- Direction de l’information légale et administrative (DILA), mise à jour du 25 février 2026 à 22h33
- Import Jurisfac
- 9 octobre 2026 à 08h06 — 50a2964b-d1af-41d7-aa03-f24f5510cc40
- Page officielle
- https://www.legifrance.gouv.fr/loda/article_lc/LEGIARTI000053570485/2026-10-28
- URL permanente
- https://droit.jurisfac.org/sources/legi/LEGIARTI000053570485/article-59/versions/c9ce85d3-4091-49b9-9303-964a6c682035/
Sommaire du texte
Texte
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 1, Sct. TITRE IER : ACCES A LA FORMATION, Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 4-1, Sct. Chapitre II : Modalités de sélection pour les candidats en formation professionnelle continue, Art. 5, Art. 6, Sct. Chapitre III : Modalités d'octroi de dispenses d'enseignements, Art. 7, Art. 7 bis, Art. 8, Sct. Chapitre IV : Modalités de validation directe du diplôme par le jury, Art. 9, Art. 10, Sct. TITRE II : FORMATION ET CERTIFICATION, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21, Art. 22, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Art. 28, Art. 29, Art. 30, Art. 31, Art. 32, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Art. 39, Art. 40, Art. 41, Art. 42, Art. 43, Art. 44, Art. Annexe, Art. Annexe VII, Art. Annexe VIII
Sources créatrices et modificatrices
106 relations · page 1.
Liens sortants
Modifications et abrogations
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - Chapitre II : Modalités de sélection pour les c... (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - Chapitre III : Modalités d'octroi de dispenses ... (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - Chapitre IV : Modalités de validation directe d... (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - Chapitre Ier : Dispositions générales (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - TITRE IER : ACCES A LA FORMATION (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - TITRE II : FORMATION ET CERTIFICATION (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 1 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 10 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 11 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 12 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 13 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 14 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 15 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 16 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 17 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 18 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 19 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 2 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 20 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 21 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 22 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 23 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 24 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 25 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 26 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 27 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 28 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 29 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 3 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 30 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 31 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 32 (VT)
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- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 4 (VT)
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- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 40 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 41 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 42 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 43 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 44 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 5 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 6 (VT)
- ABROGE Version publiée au Journal officiel — Arrêté du 31 juillet 2009 - art. 7 (VT)